GRAMONT ROYAL
Présentation de la marque GRAMONT ROYAL
Déposée le 14 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « GRAMONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GRAMONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAMONT ROYAL est expirée depuis le 14 mai 1986.
de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524