Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMONT ROYAL
Société Anonyme de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux

Numéro de dépôt :
963169
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
Epernay

Présentation de la marque GRAMONT ROYAL

Déposée le 14 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « GRAMONT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux domicilié(e) (soc. an.), 1, rue des Cotelles, Epernay (Marne). - France.

La marque GRAMONT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAMONT ROYAL est expirée depuis le 14 mai 1986.

de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux a également déposé les autres marques suivantes : VH REDONT , H THIERRY CO , SUPER STAR


Société Anonyme de Magenta Epernay pour le Commerce des Vins de Champagne et Vins Mousseux - (soc. an.), 1, rue des Cotelles, Epernay (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins, vins mousseux, vins de provenance francaise à savoir Champagne.